CARTE DE PËCHE 2010 DESCRIPTIF
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CARTON MODELE UNIQUE PERMIS DE PECHE PRINCIPES : " Que chaque pêcheur de notre département puisse présenter, à toute réquisition, le même document support. " Simplifier la tâche des AAPPMA, des contrôles et des dépositaires. Le " carton " : " La couleur identifie le permis de pêcher ; cette couleur est dans le même ton que la cotisation CPMA. " Par carnets de 25, à 3 volets, " Le volet 1 et le volet 2 sont identiques. Le volet 1 (ou talon) sera l'instrument de contrôle à tous niveaux (dépositaires, AAPPMA, Fédération) DONC OBLIGATOIREMENT BIEN RENSEIGNE. " Le volet 3 comportera un emplacement réservé CPMA et d'autres emplacements éventuellement utilisés pour les vignettes diverses, " Le recto comportera l'année, le type de permis, le logo de la Fédération et un identifiant de l'AAPPMA (tampon ou autre..) AVANTAGES 1/ Pour nos dépositaires : " Uniformisation des supports couleur, " Disparition de la vignette " Fédération ". 2/ Pour l'AAPPMA au niveau de la trésorerie : " Risques potentiels d'erreurs de comptages évacuées (!) " Pas de coût de ce carton, établi à l'échelon départemental et financé par la Fédération, OBLIGATIONS 1/ pour les dépositaires : " Bien renseigner les volets 1 et 2 qui serviront d'outils de gestion et de contrôle, 2/ Pour les AAPPMA et la Trésorerie, " Remplacer la gestion des cotisations statutaires par une gestion " carton modèle unique ", ce qui impose le retour des talons (volet 1), aux échéances habituelles (un peu comme pour le permis femme) " Le carton étant unique, il appartiendra aux AAPPMA d'y joindre un document d'information sociétaire (comme cela figurait peut-être déjà sur les " permis édités en 2009 par chaque association ") et de bien apposer l'identifiant de l'AAPPMA avant fourniture au dépositaire.
Timbres et tarifs
Explicatif
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